Mentions legales

Derniere mise a jour : 19 aout 2026

Editeur du site

Hebergement

Le service et ses pages sont heberges par Railway Corporation, 548 Market St, San Francisco, CA 94104, Etats-Unis (railway.app). Les donnees applicatives sont stockees dans la region europeenne d'hebergement (Pays-Bas).

Le nom de domaine ottom4t3.com est enregistre aupres d'OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.

Activite

OTTOM4T3 conçoit et exploite des automatisations et des assistants fondes sur l'intelligence artificielle pour les entrepreneurs, artisans et professionnels independants : traitement des emails entrants, preparation et envoi de factures, relance des impayes, classement des pieces comptables, rappels de rendez-vous et conseil de gestion.

Les decisions engageantes restent celles du client. Les assistants preparent, proposent et alertent ; ils ne se substituent ni a un expert-comptable, ni a un avocat, ni au jugement du professionnel.

Propriete intellectuelle

L'ensemble des contenus de ce site (textes, mise en page, identite visuelle, logiciels et automatisations) est la propriete d'OTTOM4T3. Toute reproduction ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation ecrite prealable est interdite et constitue une contrefacon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriete intellectuelle.

Donnees personnelles

Le traitement des donnees personnelles est decrit dans notre politique de confidentialite.

Responsabilite

Les informations publiees sur ce site sont fournies a titre indicatif. Les reperes reglementaires cites (seuils, taux, echeances) sont dates et verifies a leur source, mais ils evoluent : ils ne remplacent pas la consultation des sources officielles (urssaf.fr, impots.gouv.fr, service-public.fr) ni l'avis d'un professionnel du chiffre ou du droit.

Mediation et litiges

Pour toute reclamation, ecrivez a kemy.guerouine@gmail.com. Les presentes mentions sont soumises au droit francais. A defaut de resolution amiable, les tribunaux francais sont competents.